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Marques déposées par c plus cleanTODO
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label propreté
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

label propreté
c plus clean, sasu

Numéro de dépôt :
3949795
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
label propreté de c plus clean

Présentation de la marque label propreté

Déposée le 29 septembre 2012 par c plus cleanTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « label propreté »

Le déposant est c plus cleanTODO domicilié(e) parc gouraud, 2 allée de l'innovation - 02200 - soissons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, c plus clean, M. cyrille coelho domicilié(e) parc gouraud, 2 allée de l'innovation - 02200 - soissons - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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c plus clean a également déposé les autres marques suivantes : C + CLEAN L'expertise en propreté particulaire


c plus clean, sasu - parc gouraud, 2 allée de l'innovation - 02200 - soissons - France


c plus clean, M. cyrille coelho - parc gouraud, 2 allée de l'innovation - 02200 - soissons - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618508 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

étude de projets techniques.